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Plus d’un million en constats d’infraction

DANIEL LEBLANC dleblanc@ledroit.com — SIMON SÉGUIN-BERTRAND, LE DROIT

Si la neige s’est fait attendre jusqu’à la mi-décembre dans la région de la capitale nationale, les constats d’infraction pour le stationnement interdit sur rue, eux, se sont vite accumulés, tout particulièrement à Ottawa.

Sur la rive ottavienne, les trois périodes d’interdiction hivernale (23 et 24 décembre ainsi que 13 janvier) enregistrées jusqu’ici cette saison ont à elles seules permis à la Ville d’empocher des revenus potentiels chiffrés à 1 242 000$.

Au total, 9936 contraventions ont été distribuées, dont plus de 4000 dans les deux jours précédant Noël.

Selon la règlementation municipale en vigueur, entre le 15 novembre et le 1er avril, la Ville d’Ottawa peut émettre une interdiction hivernale de stationnement lors de mauvaises conditions météorologiques, par exemple en cas de pluie verglaçante ou lorsqu’Environnement Canada prévoit sept centimètres de neige ou plus.

«Lorsqu’une interdiction hivernale de stationnement est en vigueur, tout véhicule stationné sur la rue sans permis de stationnement sur rue est passible d’une contravention. Cette règle s’applique peu importe si le chasseneige est passé puisqu’un second déneigement pourrait être nécessaire. Bien que les agents utilisent leur bon jugement, il n’est pas toujours possible de déterminer à qui appartient un véhicule sans surveillance, et si son propriétaire l’a stationné pour la journée ou pour une courte durée», indique Roger Chapman, directeur des Services des règlements municipaux.

Alors que l’hiver est encore loin d’être terminé, ce montant dépasse déjà celui de toute la saison 2021-2022 à Ottawa alors que 1 046 000$ avaient été cumulés lors de quatre périodes d’interdiction.

On est toutefois bien loin de l’hiver précédent, où, malgré les confinements, fermetures et déplacements moindres, plus de 22 000 constats d’infraction avaient été émis lors de six périodes, ce qui s’était traduit en revenus d’un peu plus de 2 650 000$.

PLUS AU RALENTI À GATINEAU

Pendant ce temps à Gatineau, où le stationnement sur rue est interdit la nuit depuis le 17 décembre sauf pour les détenteurs de permis en vente au coût de 95$, c’est plutôt la situation inverse qui se produit alors que les 3559 contraventions distribuées aux quatre coins de la ville représentent des revenus de 195 000$. C’est moins du tiers de la somme (639 000$) cumulée durant de la période d’interdiction qui n’aura duré que deux mois en 2022. Plus de 11 800 constats avaient alors été donnés.

En sol gatinois, pour faciliter les opérations de déneigement, le stationnement de nuit est aussi interdit pour tous incluant les détenteurs de permis lorsqu’un avis est en vigueur en raison d’accumulations notables de neige. Un tel avis a dû être mis en place lors de huit nuits depuis la mi-décembre.

À l’hiver 2020-2021, un montant de 526 000$ avait été versé dans les coffres de la Ville.

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2023-01-28T08:00:00.0000000Z

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